Mentions légales.
Société, hébergement et juridiction applicable.
1. Informations société
| Raison sociale | SMARTFORGE |
| Forme juridique | SAS (Société par Actions Simplifiée) |
| Capital social | 2 000 € |
| SIREN | 941 787 616 |
| SIRET | 941 787 616 00015 |
| RCS | Lille Métropole |
| Code NAF | 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques |
| TVA intracommunautaire | FR16941787616 |
| Siège social | 679 Avenue de la République, 59800 Lille |
| Président | Jérôme Dron |
| Directeur Général | Sabri Heddadji |
| jerome@smartforge.fr |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site smartforge.fr est Jérôme Dron, en sa qualité de Président de la société SMARTFORGE.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. vercel.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (structure, textes, images, logos, animations, vidéos, sons, savoir-faire, etc.) constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, sans l'autorisation expresse de SMARTFORGE, est interdite.
5. Convention collective
SYNTEC — Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils (n°1486).
6. Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, SMARTFORGE adhère au service de médiation des consommateurs. En cas de litige, le consommateur peut déposer sa réclamation sur le site de la médiation de la consommation.
7. Juridiction compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site smartforge.fr est soumis au droit français. Les tribunaux de Lille sont seuls compétents.